J.O. 301 du 28 décembre 2004
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Arrêté du 16 décembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes
NOR : AGRP0402608A
Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 16 décembre 2004 :
La société par actions simplifiée Novapom, dont le siège social est situé à Bressols (Tarn-et-Garonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Ouest, à compter du 1er janvier 2005.
La société anonyme à responsabilité limitée Tradition Hautes-Alpes, dont le siège social est situé à Ventavon (Hautes-Alpes), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, pour la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société coopérative agricole Origine Cévennes, dont le siège social est situé à Sumène (Gard), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société d'intérêt collectif agricole-société anonyme à responsabilité limitée Sud Délices, dont le siège social est situé à Thuir (Pyrénées-Orientales), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société anonyme Agrisud, dont le siège social est situé à Perpignan (Pyrénées-Orientales), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société anonyme à responsabilité limitée Raiso-Noix, dont le siège social est situé à Hostun (Drôme), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits à coque, dans la circonscription du Sud-Est, à compter du 25 novembre 2004.
La société anonyme à responsabilité limitée Vitasol, dont le siège social est situé à Senas (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, pour la circonscription du Sud-Est, à compter du 1er janvier 2005.
La société coopérative agricole Dorléane, dont le siège social est situé à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (Loiret), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription du Val de Loire, à compter du 1er janvier 2005.
La société coopérative agricole Savéol, dont le siège social est situé à Plougastel-Daoulas (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription de Bretagne, à compter du 1er janvier 2004.
La société coopérative agricole La Martinoise, dont le siège social est situé à Saint-Georges-sur-Moulon (Cher), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans la catégorie des fruits et légumes, dans les circonscriptions du Val de Loire et du Nord-Ouest et Est, à compter du 1er janvier 2005.